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B.Claire.full Design
Claire Boutroux
3, square de la Pierre Fite, 78120 Rambouillet
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Siret
802 017 327 000 31
NAF n°7410Z

Directrice de la publication
Claire Boutroux

Création graphique
Pierre SANSON

Développement et gestion du site web 
WordPress, réalisé sous le thème Pheromone

Hébergement
Société OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Droits de propriété intellectuelle

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle français, seule l’utilisation pour un usage privatif est autorisée, sous réserve de dispositions légales ou réglementaires applicables plus restrictives. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable par Claire Boutroux est interdite. Toute représentation, altération, modification ou reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les tribunaux français compétents. Tous les produits, marques, logos, et images cités dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.

Dispositif de médiation des litiges de consommation

Conformément aux articles du code de la consommation L611-1 et suivants et R612-1 et suivants, il est prévu que pour tout litige de nature contractuelle portant sur l’exécution du contrat de vente et/ou la prestation de services n’ayant pu être résolu dans le cadre d’une réclamation préalablement introduite auprès de notre service client, le Consommateur pourra recourir gratuitement à la médiation. Il contactera l’Association Nationale des Médiateurs (ANM) soit par courrier en écrivant au 2 rue de Colmar 94300 Vincennes soit par e-mail en remplissant le formulaire de saisine en ligne à l’adresse suivante www.anm-conso.com

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. 
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Les informations recueillies sur les formulaires de contact du site internet www.b-clairefull.com restent dans un cadre privé et sont envoyées par e-mail à Claire Boutroux pour réaliser des propositions commerciales relatives aux services de l’agence B.Clairefull EI.